Termes et conditions

Conditions générales de « Le Cours de Japonais 1,2,3 ! »

(état: août 2023)   

                                                     

1. Domaine d’application

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les inscriptions.

 

2. Organisation des cours

Pour des raisons d’organisation, le Cours du Japonais 123 ! se réserve le droit de reporter des cours ou de regrouper des classes, d’en modifier le lieu de déroulement ou d’en réduire la durée sous réserve d’un remboursement proportionnels des frais de cours.

 

3. Nombre de participants et déroulement du cours

Afin d’assurer un parfait déroulement de nos cours, le Cours du Japonais 123 ! fixe, pour chacun d’entre eux, un nombre de participants qui peut être adapté si nécessaire. Les places seront attribuées dans l’ordre d’arrivée des inscriptions (sous réserve du paiement de l’écolage dans le délai imparti).

Le Cours du Japonais 123 ! se réserve en outre le droit d’annuler des cours annoncés dans le programme pour d’autres raisons qui ne lui sont pas imputables. Les frais de cours déjà payés seront remboursés. Toute autre prétention des participants, en particulier des demandes de dommages et intérêts en cas de modification ou d’annulation d’un cours, est expressément exclue.

Si le nombre de participants à un cours est insuffisant, il peut arriver qu’un cours se déroule quand même, sous réserve toutefois que les participant(e)s approuvent une augmentation de l’écolage ou, si cela est judicieux, une réduction du nombre des périodes, le prix restant constant.

 

4. Exclusion d’un cours

Le Cours du Japonais 123 ! se réserve le droit d’exclure un(e) ou plusieurs participant(e)s. La totalité de l’écolage reste due (pas de remboursement complet ou exemption complète ou au pro rata des heures non suivies) dans les cas suivants: exclusion due au non-paiement de l’écolage ou comportement inacceptable (insultes, agression, dégradation volontaire de matériel, etc.).

 

5. Inscriptions et annulations, paiement des frais d’inscription

Toute inscription est ferme et engage le ou la participant(e) au paiement des frais. Les prix s’entendent en francs suisses (CHF), y compris l’éventuelle taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le non-paiement des frais d’inscription n’est pas considéré comme une annulation. Après l’inscription à un cours, le ou la participant(e) reçoit de le Cours du Japonais 123 ! une confirmation d’inscription avec des instructions de paiement.

La durée du contrat dépend du cours réservé et est limitée dans le temps. En fonction de la date de désinscription, le Cours du Japonais 123 ! peut rembourser tout ou partie des frais d’inscription, conformément aux dispositions suivantes :

Pour les cours jusqu’à CHF 600.–:
en cas d’annulation de l’inscription jusqu’à 7 jours civils avant le début du cours, le Cours du Japonais 123 ! peut consentir à une remise ou à un remboursement des frais, moyennant la contribution aux frais de CHF 30.–. L’annulation peut être communiquée par e-mail ou par téléphone. En cas d’annulation moins de 7 jours civils avant le début du cours, l’intégralité de l’écolage est due.

 

6. Tarif

 

            15 cours de 90 mins 490 fr

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